Statuts de l'Association AML (Animation Musique et Lumière)


Article 1er - Titre
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :
Association AML (Animation Musique et Lumière)

Article 2 - Objet
Cette Association a pour but l'organisation d'évènements musicaux, tels que les fêtes communales, prestations théâtrales, soirées et dîners dansants, soirées étudiantes, et autres. Aider d'autres associations par un apport matériel ainsi que de nos compétences. ou permettre le sonorisation de groupes musicaux. Assurer ces évènement à l'aide d'un parc matériel adapté, performant et de qualité.

Article 3 - Siège
Le siège social de l'Association est fixé à : (...)
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 4 - Durée
La durée de l'Association est indéterminée.

Article 5 - Moyens d'actions
Les moyens d'actions de l'Associations sont notamment :
- L'organisation de prestations musicales, artistiques.
- Affiche publicitaire.
- Site Internet.
- Tout autre moyens pouvant être mis en œuvre pour favoriser les buts de l'Association.

Article 6 - Composition
L'association se compose de ses membres actifs, sont considérés comme tels ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation. Ainsi que ses membres honoraires, qui s'incrivent gratuitement à l'association en faisant d'un formulaire d'inscription au demande au Conseil d'Administration.

Article 7 - Admission
Pour faire partie de l'Association, en tant que membre actif, il faut être agrée par le bureau qui statuts lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admissions présentées. En tant que membre honoraire, en remplissant un formulaire d'inscription demander à l'association, où le conseil d'administration se reserve le droit d'admission.

Article 8 - Radiation
La qualité de membres se perd par :
- La démission
- Le décès
- La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation dans un délai d'un mois après sa date d'exigibilité, ou pour motif grave. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 - Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les membres actifs. Son montant est fixée chaque année par le conseil d'administration. La décision est ratifiée par l'Assemblé Générale.

Article 9 - Ressources
Les ressources de l'Association comprennent :
- Les cotisations annuelles des membres actifs
- La cotisation d'inscription des membres honoraires
- Les subventions qui pourraient lui être accordés par les collectivités publiques, départements et communes.
- Des dons, des legs.
- Du revenu de ses biens
- Des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'Association.
- De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.
L'éventuel excédent de recettes est utilisé intégralement au développement des actions entrant dans l'objet de l'Association.

Article 10 - Conseil d'Administration
L'Association est dirigé par un Conseil d'Administration, élus pour 2 ans à l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Les administrations exercent leur activité à titre bénévole, et n'ont par eux-mêmes ou par personnes interposée aucun intérêt direct dans les résultats de l'Association.
Le Conseil choisit parmi ses membres un bureau qui gère les actes quotidiens de l'Association.
Le bureau est élu pour deux an.
En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Président représente l'Association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'Association.

Article 11 - Réunion du Bureau et du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les 3 mois sur convocation du Président, ou sur la demande du tiers de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Quinze jours au moins avant la date fixée les membres du Conseil d'Administration sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Les réunions font l'objet d'un procès verbal.

Article 12 - Assemblée Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelques titre qu'ils soient affiliés.
Quinze jours au moins avant la date fixée les membres de l'Association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Les réunions font l'objet d'un procès verbal.
Le Président, assisté des membres de Conseil, réside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, et chaque fois qu'elle est convoqué par le Conseil d'Administration, ou à la demande d'au moins un tiers des ses membres.

Article 13 - Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande d'au moins un tiers de ses membres, le Président peut convoqué une Assemblée Générale Extraordinaire.
Les décisions concernant des actes extraordinaire, comme la modification des statuts ou la dissolution sont prises à la majorité des membres.
Quinze jours au moins avant la date fixée les membres de l'Association sont convoqués par les soins du secrétaire.
Un procès verbal de la réunion sera établi.

Article 14 - Règlement Intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Article 15 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateur sont nommés par celle-ci et l'actif s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.